Arrêté du 10 juillet 2009 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 2 août 2009.

TexteArrêté du 10 juillet 2009
IdentifiantLEGIARTI000020939209
Texte parentLEGITEXT000020939202
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 juillet 2009 (version du 2 août 2009)Légifrance →

1. L'uniforme des agents de l'Office national des forêts commissionnés et assermentés appartenant aux catégories d'agents mentionnées à l'article R. 122-15 du code forestier est composé :

2. 1° D'une tenue numéro un, dite tenue de sortie de ville ou de cérémonie, comprenant :

3. Pour les personnels masculins :

4. ― vareuse droite, de teinte « vert forestier », à cors de chasse brodés et boutons « argent » ;

5. ― pantalon de teinte « gris bleuté », à passepoil « vert forestier » pour les chefs de district forestier, ou à une bande de la même teinte, pour les techniciens opérationnels forestiers et les techniciens supérieurs forestiers, ou à passepoil et double bande de la même teinte, pour les cadres techniques ;

6. ― képi de teinte « vert forestier », à cor de chasse brodé et fausse jugulaire « argent ».

7. Cette tenue est portée avec une chemise blanche, une cravate noire, des socquettes noires, des chaussures basses noires et, lors des cérémonies, des gants de coton blanc.

8. Pour les personnels féminins :

9. ― vareuse croisée, de teinte « vert forestier », à cors de chasse brodés et boutons « argent » ;

10. ― pantalon ou jupe, de teinte « gris bleuté », à passepoil ou bandes identiques au personnel masculin ;

11. ― tricorne de teinte « vert forestier », à cor de chasse brodé « argent ».

12. Cette tenue est portée avec un chemisier blanc, des socquettes noires, des chaussures noires à talon bottier et, pour les cérémonies, des gants de coton blanc.

13. 2° D'une tenue numéro deux, dite partenaire ou de représentation, et d'une tenue numéro trois, dite tenue de terrain, dont les compositions sont définies par instruction du directeur général de l'Office national des forêts.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020939209, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.