Arrêté du 10 juillet 2009 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 2 août 2009.

TexteArrêté du 10 juillet 2009
IdentifiantLEGIARTI000020939211
Texte parentLEGITEXT000020939202
Référencearticle 2 de l'arrêté du 10 juillet 2009 (version du 2 août 2009)Légifrance →

1. Les insignes de grades, pour les corps de l'Office national des forêts précités, sont des galons, portés sur des épaulettes rigides de teinte « vert forestier » (tenue numéro un), ou sur des fourreaux souples, de teinte « vert forestier », à cor de chasse brodé « argent » (tenues numéro deux et trois), selon les définitions suivantes :

2. 1° Corps des chefs de district forestier :

3. Chef de district forestier de 2e classe : un galon, en V renversé, soutache « argent », rayée de soie verte.

4. Chef de district forestier de 1re classe : un galon, en V renversé, tissé lézardé « argent ».

5. Chef de district forestier principal de 2e classe : deux galons, en V renversé, tissés lézardés « argent ».

6. Chef de district forestier principal de 1re classe : trois galons, en V renversé, tissés lézardés « argent ».

7. Le képi porte une soutache « argent », rayée de soie verte et une fausse jugulaire « argent », à un trait de soie verte.

8. 2° Corps des techniciens opérationnels forestiers :

9. Les galons sont tissés en trait côtelé « argent », ou « or », à un trait de soie verte.

10. Technicien opérationnel forestier stagiaire : un galon « or », à deux « cordonnets » de soie noire.

11. Technicien opérationnel forestier (2e au 3e échelon) : un galon « or ».

12. Technicien opérationnel forestier (4e au 13e échelon) : un galon « argent ».

13. Technicien opérationnel forestier principal : un galon « argent », augmenté d'une soutache « argent ».

14. Le képi porte, selon le grade, une soutache « argent » ou « or », rayée de soie verte, un nœud hongrois à l'identique et une fausse jugulaire « argent », à un trait de soie verte.

15. 3° Corps des techniciens supérieurs forestiers :

16. Les galons sont tissés en trait côtelé « or ».

17. Technicien forestier stagiaire : un galon, à deux « cordonnets » de soie noire.

18. Technicien forestier : un galon.

19. Technicien forestier principal : deux galons.

20. Chef technicien forestier : trois galons.

21. Le képi porte un nombre de soutaches « or » égal au nombre de galons et un nœud hongrois à l'identique.

22. 4° Corps des cadres techniques :

23. Les galons sont en trait côtelé « or ».

24. Cadre technique : quatre galons, avec un espace entre le 3e et le 4e.

25. Le képi porte un nombre de soutaches « or » égal au nombre de galons et un nœud hongrois triple, à l'identique.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020939211, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.