Arrêté du 20 juillet 2009 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 30 décembre 2023.

TexteArrêté du 20 juillet 2009
IdentifiantLEGIARTI000048906206
Texte parentLEGITEXT000020955678
Référencearticle 2 de l'arrêté du 20 juillet 2009 (version du 30 décembre 2023)Légifrance →

1. Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO de Reims est constitué de deux unités se répartissant comme suit :

2. -une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO de Reims Nord ”, sise 215, boulevard Charles-Arnould, 51100 Reims ;

3. -une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO de Reims Sud ”, sise 34, rue Jeanne-d'Arc, 51100 Reims.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048906206, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.