Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 27 juillet 2009
IdentifiantLEGIARTI000020958156
Texte parentLEGITEXT000020958153
Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 juillet 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. La deuxième section intitulée « 2° Armée de l'air » de l'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 1992 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
2. Après : « Escadron de maintenance cynophile de l'armée de l'air », il est ajouté :
3. « division aérotactique de l'escadron de survie opérationnelle et des parachutistes d'essai (ESOPE) de l'armée de l'air ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 25 septembre 1992 : art. 1
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