Article en vigueur depuis le 16 décembre 2018, cette rédaction s'applique jusqu'au 30 juin 2030.
TexteArrêté du 31 juillet 2009
RattachementTITRE II : FORMATION ET CERTIFICATION
IdentifiantLEGIARTI000037820979
Texte parentLEGITEXT000020961768
Référencearticle 33 de l'arrêté du 31 juillet 2009 (version du 16 décembre 2018)Légifrance →
1. En cas de non-validation d'un stage, l'étudiant effectue un nouveau stage, dont les modalités sont définies par l'équipe pédagogique.
Numérotation : Avant le 16 décembre 2018, ce texte figurait à l'article 58 (Arrêté du 13 décembre 2018, art. 2) (selon les données LEGI de la DILA).
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