Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe II des arrêtés susvisés portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole est remplacée dans la partie tronc commun par l'annexe du présent arrêté de la façon suivante :
2. ― le module D 11 est remplacé par le module M 41 ;
3. ― le module D 12 est remplacé par le module M 42 ;
4. ― le module D 21 est remplacé par le module M 23 ;
5. ― le module D 22 est remplacé par le module M 22 ;
6. ― le module D 31 est remplacé par le module M 21 ;
7. ― le module EPS est remplacé par le module M 31.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 15 octobre 1992 : art. Annexe
- Arrêté du 25 juillet 1995 : art. Annexe
- Arrêté du 14 juin 2004 : art. Annexe
- Arrêté du 9 juillet 2007 : art. Annexe