Arrêté du 17 juillet 2009 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 12 mai 2023.

TexteArrêté du 17 juillet 2009
IdentifiantLEGIARTI000047535454
Texte parentLEGITEXT000020973276
Référencearticle 3 de l'arrêté du 17 juillet 2009 (version du 12 mai 2023)Légifrance →

1. Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMOI de Nancy est constitué de quatre unités se répartissant comme suit :

2. -une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO de Nancy Centre ”, sise 34, rue Emile-Coué, 54000 Nancy ;

3. -une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO de Nancy Nord ”, sise 109, boulevard d'Haussonville, 54000 Nancy ;

4. -une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO de Nancy Sud ”, sise 109, boulevard d'Haussonville, 54000 Nancy ;

5. -une unité éducative d'activités de jour, dénommée “ UEAJ de Nancy ”, sise 34, rue Emile-Coué, 54000 Nancy, d'une capacité de 24 places, garçons et filles, âgés de 13 ans révolus jusqu'à 21 ans.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047535454, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.