Arrêté du 24 juillet 2009 · Article

Article Annexe IIIc

Article en vigueur depuis le 27 août 2009.

TexteArrêté du 24 juillet 2009
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000025750486
Texte parentLEGITEXT000020994357
Référencearticle Annexe IIIc de l'arrêté du 24 juillet 2009 (version du 27 août 2009)Légifrance →

1. Attestations conduite en sécurité des chariots automoteurs de manutention à conducteur porté

2. Photo du titulaire de l'attestation

L'ÉLÈVE, L'APPRENTI OU LE STAGIAIRE

L'ÉTABLISSEMENT DE FORMATION À LA THÉORIE
(nom et adresse)

L'ÉTABLISSEMENT DE FORMATION À LA CONDUITE
(nom et adresse)

Nom :

Prénom :

Date de naissance :

3. Formation

4. Le(s) formateur(s), certifie(nt) que M .................... a suivi de manière assidue la formation à l'utilisation en sécurité des chariots automoteurs de manutention à conducteur porté.

CATÉGORIES DE FORMATIONS

VISA DU OU DES FORMATEUR(S)

Formation théorique

Formation pratique à la conduite de chariot transpalettes à conducteur porté et préparateurs de commandes au sol de levée inférieure ou égale à 1 m

5. Cachet de l'établissement de formation

6. Date :

7. Nom et visa du chef d'établissement

8. Attestation (1 et 2)

9. Conduite en sécurité des chariots automoteurs de manutention à conducteur porté

10. Photo du titulaire de l'attestation

L'ÉLÈVE, L'APPRENTI OU LE STAGIAIRE

L'ÉTABLISSEMENT DE FORMATION À LA THÉORIE
(nom et adresse)

L'ÉTABLISSEMENT DE FORMATION À LA CONDUITE
(nom et adresse)

Nom :

Prénom :

Date de naissance :

11. Formation

12. Le(s) formateur(s), certifie(nt) que M .................... a suivi de manière assidue la formation à l'utilisation en sécurité des chariots automoteurs de manutention à conducteur porté.

CATÉGORIES DE FORMATIONS

VISA DU OU DES FORMATEUR(S)

Formation théorique

Formation pratique à la conduite de chariot transpalettes à conducteur porté et préparateurs de commandes au sol de levée inférieure ou égale à 1 m

13. Cachet de l'établissement de formation

14. Date :

15. Nom et visa du chef d'établissement

16. Évaluation

17. L'(es) évaluateur(s), après avoir vérifié les connaissances théoriques et pratiques, certifie(nt) que M .................... a subi avec succès les tests théorique et pratique pour l'utilisation en sécurité des chariots automoteurs de manutention à conducteur porté.

TESTS

VISA ÉVALUATEURS(S)

Dates

Catégories (3)

Test théorique

Test pratique sur chariot transpalettes à conducteur porté et préparateurs de commandes au sol de levée inférieure ou égale à 1 m

18. (1) Cette attestation dispense du CACES correspondant durant cinq ans à compter de la date d'obtention du diplôme.

19. (2) Attestation à remettre avec le relevé de notes si le candidat est déclaré ADMIS.

20. (3) cf. Recommandation 389 de la CNAMTS - annexe 1

21. Cachet de l'établissement d'évaluation

22. Date :

23. Nom et visa du chef d'établissement

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000025750486, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.