Arrêté du 24 juillet 2009 · Article

Article Annexe IIc

Article en vigueur depuis le 27 août 2009.

TexteArrêté du 24 juillet 2009
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000025750483
Texte parentLEGITEXT000020994357
Référencearticle Annexe IIc de l'arrêté du 24 juillet 2009 (version du 27 août 2009)Légifrance →

1. Tableau de dispense des enseignements généraux

2. (conformément à l'article 5 du présent arrêté)

EG1 : Français

U3

EG1 : Français - Histoire - Géographie -
Éducation civique

UG1

EG3 : Histoire - géographie

U5

EG2 : Mathématiques - sciences physiques

U4

EG2 : Mathématiques

UG2

EG5 : Éducation physique et sportive

U7

EG3 : Éducation physique et sportive

UG3

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