Référencearticle Annexe II e de l'arrêté du 27 juillet 2009 (version du 27 août 2009)Légifrance →
1. Tableau de dispense des enseignements généraux
2. (Conformément à l'article 6 du présent arrêté)
EG1 : Français
U3
EG1 : Français - Histoire - Géographie - Éducation civique
UG1
EG3 : Histoire - géographie
U5
EG2 : Mathématiques - sciences physiques
U4
EG2 : Mathématiques - sciences
UG2
EG5 : Éducation physique et sportive
U7
EG3 : Éducation physique et sportive
UG 3
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.