RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 24 juillet 2009 (version du 1er janvier 2018)Légifrance →
1. Le présent arrêté et ses annexes II b, II c, II d et II e seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale sur le site : http://www.education.gouv.fr.
2. L'intégralité du diplôme sera disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
3. Elle sera également diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc/.
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