Arrêté du 24 juillet 2009 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 30 octobre 2016.

TexteArrêté du 24 juillet 2009
IdentifiantLEGIARTI000033336083
Texte parentLEGITEXT000021004143
Référencearticle 1 de l'arrêté du 24 juillet 2009 (version du 30 octobre 2016)Légifrance →

1. Il est créé la spécialité "métiers du cuir " de brevet d'études professionnelles, dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

2. Il comprend trois options : maroquinerie, chaussures et sellerie garnissage.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000033336083, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.