Arrêté du 28 juillet 2009 · Article

Article Annexe IId

Article en vigueur depuis le 29 août 2009.

TexteArrêté du 28 juillet 2009
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000025589757
Texte parentLEGITEXT000021004232
Référencearticle Annexe IId de l'arrêté du 28 juillet 2009 (version du 29 août 2009)Légifrance →

1. Tableau de dispense des enseignements généraux

2. (conformément à l'article 6 du présent arrêté)

EG1 : Français

U3

EG1 : Français - Histoire - Géographie - Éducation civique

UG1

EG3 : Histoire - géographie

U5

EG2 : Mathématiques - sciences physiques

U4

EG2 : Mathématiques - sciences

UG2

EG5 : Éducation physique et sportive

U7

EG3 : Éducation physique et sportive

UG3

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