Arrêté du 21 août 2009 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 30 août 2009.

TexteArrêté du 21 août 2009
IdentifiantLEGIARTI000021008302
Texte parentLEGITEXT000021008297
Référencearticle 2 de l'arrêté du 21 août 2009 (version du 30 août 2009)Légifrance →

1. En 2009, les opérations à subventionner et les montants attribués aux collectivités territoriales ou établissements publics de coopération intercommunale qui en assurent la maîtrise d'ouvrage sont les suivants :

2. ― bibliothèque départementale de prêt de l'Hérault : 1 950 260 euros (construction) ;

3. ― bibliothèque départementale de prêt de la Haute-Garonne : 2 580 825 euros (construction) ;

4. ― bibliothèque départementale de prêt de la Seine-Maritime : 1 992 074 euros (construction) ;

5. ― bibliothèque départementale de La Réunion : 1 311 433 euros (construction et équipements mobilier et informatique) ;

6. ― bibliothèque de la communauté d'agglomération de Pau-Pyrénées : 2 000 000 euros (construction) ;

7. ― bibliothèque de la communauté d'agglomération Plaine centrale du Val-de-Marne : 2 228 622 euros (construction).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021008302, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.