Article Annexe II -Arrêté du 26 août 2009

DENRÉES ALIMENTAIRES	DOSES MAXIMALES D'EMPLOI (exprimées en rébaudioside A)
Boissons non alcoolisées
Boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	240 mg/ l
Boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	240 mg/ l
Nectars de fruits au sens du décret n° 2003-838 du 1er septembre 2003 relatif aux jus de fruits et à certains produits similaires, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés	300 mg/ l
Desserts et produits similaires
Desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	300 mg/ kg
Préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	300 mg/ kg
Desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	300 mg/ kg
Desserts à base d'œuf à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	300 mg/ kg
Desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	300 mg/ kg
Desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	300 mg/ kg
Glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	610 mg/ kg
Confiseries
Confiseries sans sucres ajoutés	1 000 mg/ kg
Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés	6 060 mg/ kg
Pastille rafraîchissante forte aromatisée pour la gorge sans sucres ajoutés	2 000 mg/ kg
Confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté	820 mg/ kg
Gommes à mâcher sans sucres ajoutés	5 500 mg/ kg
Autres produits
Bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 %	210 mg/ l
Bière de table/ Tafelbier/ Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier	210 mg/ l
Bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH	210 mg/ l
Bières brunes de type oud bruin	210 mg/ l
Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées	450 mg/ l
Boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume	450 mg/ l
Préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite	610 mg/ kg
Conserves de fruits et légumes aigres douces	300 mg/ kg
Conserves et semi-conserves aigres douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques	600 mg/ kg
Denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 en application du décret du 29 août 1991 sur les produits diététiques et de régime	800 mg/ kg
Aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 relatif aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales	1 000 mg/ kg
Compléments alimentaires liquides au sens du décret du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires	600 mg/ kg
Compléments alimentaires solides au sens du décret du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires	2 000 mg/ kg
Compléments alimentaires à base de vitamines et/ ou éléments minéraux sous forme de sirop ou à mâcher au sens du décret du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires	5 450 mg/ kg
Edulcorants de table	Quantum satis

Article Annexe II

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