Arrêté du 17 juillet 2009 · Article

Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 1er juin 2011.

TexteArrêté du 17 juillet 2009
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000021024224
Texte parentLEGITEXT000021022450
Référencearticle Annexe III de l'arrêté du 17 juillet 2009 (version du 1er juin 2011)Légifrance →

1. Tableau : épreuve du brevet d'études professionnelles agricoles option entretien et aménagement des espaces naturels et ruraux ouvrant droit à dispense d'épreuve dans le cadre du brevet d'études professionnelles agricoles résultant du présent arrêté :

ÉPREUVE DU BREVET D'ÉTUDES
professionnelles agricoles
option entretien et aménagement
des espaces naturels et ruraux
Note 10 sur 20 à l'épreuve
DISPENSE D'ÉPREUVE
du brevet d'études professionnelles
agricoles résultant du présent arrêté
ET1 : expression écrite
E1

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