Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 31 août 2009
IdentifiantLEGIARTI000021032351
Texte parentLEGITEXT000021032348
Référencearticle 1 de l'arrêté du 31 août 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'annexe I de l'arrêté du 15 septembre 2004 susvisé, la liste des liaisons régulières internationales extracommunautaires de passagers, de courrier et de fret que la société Air France est autorisée à exploiter jusqu'au 31 décembre 2012 est complétée ainsi qu'il suit :
2. « Russie :
3. Paris ― Iekaterinbourg.
4. Paris ― Irkoutsk.
5. Paris ― Khabarovsk.
6. Paris ― Krasnoïarsk.
7. Paris ― Nijnevartovsk.
8. Paris ― Novossibirsk ».
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A modifié :
Arrêté du 15 septembre 2004 Divisions : Art. Annexe I
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