Arrêté du 7 août 2009 · Article

Article 56-1

Article en vigueur depuis le 21 août 2011.

TexteArrêté du 7 août 2009
Rattachement
SECTION 6 : MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS
  1. CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TELEPHERIQUES
  2. SECTION 6 : MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS
IdentifiantLEGIARTI000024491524
Texte parentLEGITEXT000021045360
Référencearticle 56-1 de l'arrêté du 7 août 2009 (version du 21 août 2011)Légifrance →

1. Les attaches fixes des véhicules sont déplacées régulièrement de manière à éviter que les efforts locaux supportés par le câble à leur voisinage ne s'exercent constamment sur les mêmes sections.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024491524, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.