Arrêté du 31 juillet 2009 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 19 septembre 2009.

TexteArrêté du 31 juillet 2009
IdentifiantLEGIARTI000021047520
Texte parentLEGITEXT000021047516
Référencearticle 3 de l'arrêté du 31 juillet 2009 (version du 19 septembre 2009)Légifrance →

1. La formation sanctionnée par le brevet de technicien supérieur "économie sociale familiale" comporte des stages en milieu professionnel dont les finalités et la durée exigée pour se présenter à l'examen sont précisées à l'annexe II au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021047520, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.