Arrêté du 6 août 2009 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 21 septembre 2009.

TexteArrêté du 6 août 2009

IdentifiantLEGIARTI000021050290

Texte parentLEGITEXT000021050278

Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 août 2009 (version du 21 septembre 2009)Légifrance →

1. Les valeurs limites spécifiques fixées à l'annexe de l'arrêté du 3 mars 2009 susvisé pour les appellations d'origine contrôlées suivantes : « Valençay » (vins blancs et rosés) après fermentation alcoolique, « Quincy » (vins blancs) et « Reuilly » (vins blancs, vins rouges et vins rosés) sont modifiées ainsi qu'il suit dans le tableau en annexe.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.