Décret n°2009-1136 du 21 septembre 2009 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2009-1136 du 21 septembre 2009

IdentifiantLEGIARTI000021060270

Texte parentLEGITEXT000021060263

Référencearticle 2 du décret n°2009-1136 du 21 septembre 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans l'intitulé du décret et de son chapitre II ainsi que dans les articles de ses chapitres Ier à VI, les mots : « du Groupe des écoles des télécommunications », « le Groupe des écoles des télécommunications », « au Groupe des écoles des télécommunications », « du groupe » et « le groupe » sont remplacés, respectivement, par les mots : « de l'Institut Télécom », « l'Institut Télécom », « à l'Institut Télécom », « de l'institut » et « l'institut ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

Décret n° 96-1177 du 27 décembre 1996 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 14, art. 24, art. 26, art. 30, art. 34, art. 35, art. 36, art. 37, art. 38
Divisions : Chapitre II : Organisation administrative de l'Institut Télécom.

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →