Texte publié au Journal officiel
1. Les points suivants sont insérés à l'annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé :
2. SUBSTANCES indésirables
3. PRODUITS DESTINÉS AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX (*)
4. TENEUR MAXIMALE en mg / kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
5. D. ― Coccidiostatiques et histomonostatiques
6. 1. Lasalocide sodium
7. Matières premières des aliments des animaux
8. 1, 25
9. Aliments composés pour :
10. ― chiens, veaux, lapins, équidés, animaux laitiers, oiseaux pondeurs, dindes (> 12 semaines) et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)
11. 1, 25
12. ― poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines) et dindes (< 12 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de lasalocide sodium est interdite (aliments de retrait)
13. 1, 25
14. ― autres espèces animales
15. 3, 75
16. Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de lasalocide sodium n'est pas autorisée
17. (**)
18. 2. Narasin
19. Matières premières des aliments des animaux
20. 0, 7
21. Aliments composés pour :
22. ― dindes, lapins, équidés, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)
23. 0, 7
24. ― poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de narasine est interdite (aliments de retrait)
25. 0, 7
26. ― autres espèces animales
27. 2, 1
28. Prémélanges entrant dans la composition d'aliments dans lesquels l'utilisation de narasin n'est pas autorisée
29. (**)
30. 3. Salinomycine sodium
31. Matières premières des aliments des animaux
32. 0, 7
33. Aliment composé pour :
34. ― équidés, dindes, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 12 semaines)
35. 0, 7
36. ― poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 12 semaines) et lapins d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de salinomycine sodium est interdite (aliments de retrait)
37. 0, 7
38. ― autres espèces animales
39. 2, 1
40. Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de salinomycine sodium n'est pas autorisée
41. (**)
42. 4. Monensin sodium
43. Matières premières des aliments des animaux
44. 1, 25
45. Aliments composés pour :
46. ― équidés, chiens, petits ruminants (ovins et caprins), canards, bovins, bétail laitier, oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes (> 16 semaines)
47. 1, 25
48. ― poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines) et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de monensine sodium est interdite (aliments de retrait)
49. 1, 25
50. ― autres espèces animales
51. 3, 75
52. Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de monensin sodium n'est pas autorisée
53. (**)
54. 5. Semduramicine sodium
55. Matières premières des aliments pour animaux
56. 0, 25
57. Aliments composés pour :
58. ― oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)
59. 0, 25
60. ― poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de semduramicine sodium est interdite (aliments de retrait)
61. 0, 25
62. ― autres espèces animales
63. 0, 75
64. Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de semduramicine sodium n'est pas autorisée
65. (**)
66. 6. Maduramicine ammonium alpha
67. Matières premières des aliments pour animaux
68. 0, 05
69. Aliments composés pour :
70. ― équidés, lapins, dindes (> 16 semaines), oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)
71. 0, 05
72. ― poulets d'engraissement et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de maduramicine ammonium alpha est interdite (aliments de retrait)
73. 0, 05
74. ― autres espèces animales
75. 0, 15
76. Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de maduramicine ammonium alpha n'est pas autorisée
77. (**)
78. 7. Chlorhydrate de robénidine
79. Matières premières des aliments pour animaux
80. 0, 7
81. Aliments composés pour :
82. ― oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)
83. 0, 7
84. ― poulets d'engraissement, lapins d'engraissement, lapins reproducteurs et dindes pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de chlorhydrate de robénidine est interdite (aliments de retrait)
85. 0, 7
86. ― autres espèces animales
87. 2, 1
88. Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de chlorhydrate de robénidine n'est pas autorisée
89. (**)
90. 8. Décoquinate
91. Matières premières des aliments pour animaux
92. 0, 4
93. Aliments composés pour :
94. ― oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)
95. 0, 4
96. ― poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de décoquinate est interdite (aliments de retrait)
97. 0, 4
98. ― autres espèces animales
99. 1, 2
100. Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de décoquinate n'est pas autorisée
101. (**)
102. 9. Bromhydrate d'halofuginone
103. Matières premières des aliments pour animaux
104. 0, 03
105. Aliments composés pour :
106. ― oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes (> 12 semaines)
107. 0, 03
108. ― poulets d'engraissement et dindes (< 12 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de bromhydrate d'halofuginone est interdite (aliments de retrait)
109. 0, 03
110. ― autres espèces animales autres que les poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines)
111. 0, 09
112. Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de bromhydrate d'halofuginone n'est pas autorisée
113. (**)
114. 10. Nicarbazine
115. Matières premières des aliments pour animaux
116. 0, 5
117. Aliments composés pour :
118. ― équidés, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)
119. 0, 5
120. ― poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de nicarbazine (associée à la narasine) est interdite (aliments de retrait)
121. 0, 5
122. ― autres espèces animales
123. 1, 5
124. Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de nicarbazine (associée à la narasine) n'est pas autorisée
125. (**)
126. 11. Diclazuril
127. Matières premières des aliments pour animaux
128. 0, 01
129. Aliments composés pour :
130. ― oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes d'engraissement (> 12 semaines)
131. 0, 01
132. ― lapins d'engraissement et lapins reproducteurs pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de diclazuril est interdite (aliments de retrait)
133. 0, 01
134. ― autres espèces animales autres que les poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines), les poulets d'engraissement et les dindes d'engraissement (< 12 semaines)
135. 0, 03
136. Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de diclazuril n'est pas autorisée.
137. (**)
138. (*) Sans préjudice des niveaux autorisés dans le cadre du règlement (CE) n° 1831 / 2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux. (**) Le niveau maximal de la substance dans le prémélange correspond à une concentration qui ne doit pas conduire à un niveau supérieur à 50 % de la valeur maximale établie pour l'aliment lorsque les consignes d'utilisation du prémélange sont respectées.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 12 janvier 2001
Divisions : Art. Annexe I