Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 26 août 2009
IdentifiantLEGIARTI000021078600
Texte parentLEGITEXT000021078590
Référencearticle 2 de l'arrêté du 26 août 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 5 du même arrêté est ainsi modifié :
2. ― au 1, les mots : « sciences de la vie et de la terre » sont remplacés par les mots : « biologie-écologie » ;
3. ― au 2, les mots : « sciences de la vie et de la terre » sont remplacés par les mots : « biologie-écologie ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 23 avril 2003 : art. 5
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.