Arrêté du 13 octobre 2009 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 25 octobre 2009.

TexteArrêté du 13 octobre 2009

RattachementTITRE IER : ORGANISATION GENERALE DES CONCOURS

IdentifiantLEGIARTI000021192636

Texte parentLEGITEXT000021192629

Référencearticle 2 de l'arrêté du 13 octobre 2009 (version du 25 octobre 2009)Légifrance →

1. La responsabilité de l'organisation des concours incombe au directeur central du service de santé des armées.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.