Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 20 octobre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021209998
Texte parentLEGITEXT000021209994
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 octobre 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 2 de l'arrêté du 18 mars 2009 susvisé est modifié comme suit :
Ajouter :
2. « Concours D : décembre 2009
3. DISCIPLINES
4. NOMBRE DE POSTES
5. Endocrinologie et métabolisme
6. 1
7. Psychiatrie
8. 1
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 18 mars 2009 : art. 2
Aller plus loin
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