Arrêté du 15 septembre 2009 · Article

Article Annexe 2

Article en vigueur depuis le 2 novembre 2009.

TexteArrêté du 15 septembre 2009
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000021225802
Texte parentLEGITEXT000021220165
Référencearticle Annexe 2 de l'arrêté du 15 septembre 2009 (version du 2 novembre 2009)Légifrance →

1. MÉTHODE D'ÉVALUATION DU RENDEMENT DE LA CHAUDIÈRE

2. Dans le cadre de l'entretien annuel, la personne ayant effectué l'entretien doit effectuer une évaluation du rendement de la chaudière selon le point 1, comparée à une valeur de référence donnée au point 2, et, le cas échéant, fournir des conseils sur l'entretien de la chaudière, l'utilisation du combustible et le renouvellement éventuel du brûleur ou de la chaudière pour améliorer le rendement de la chaudière.

3. L'attestation d'entretien, prévue à l'article R. 224-41-8 du code de l'environnement, précise le résultat de l'évaluation du rendement et la valeur de référence correspondante.

4. 1. Estimation du rendement :

5. Le rendement de la chaudière en place est évalué :

6. -à l'aide du tableau 1 Tableau d'évaluation des rendements des chaudières gaz, pour les chaudières utilisant des combustibles gazeux ;

7. -à l'aide du tableau 2 Tableau d'évaluation des rendements des chaudières fioul, pour les chaudières utilisant des combustibles liquides ;

8. -à l'aide du tableau 3 Tableau d'évaluation des rendements des chaudières utilisant des combustibles solides en fonction de l'ancienneté, du type de chaudière et du combustible utilisé, pour les chaudières utilisant des combustibles solides.

9. 1. 1. Combustibles gazeux :

10. Tableau 1

11. Tableau d'évaluation des rendements des chaudières gaz (extrait de la méthode Th-C-E ex, approuvée par l'arrêté du 8 août 2008 portant approbation de la méthode de calcul Th-C-E ex prévue par l'arrêté du 13 juin 2008 relatif à la performance énergétique des bâtiments existants de surface supérieure à 1 000 mètres carrés, lorsqu'ils font l'objet de travaux de rénovation importants)


TYPE DE CHAUDIÈRE

ANCIENNETÉ

PUISSANCE NOMINALE Pn (kW)

RENDEMENT À PUISSANCE NOMINALE

Classique

Avant 1980

< 14

79 %





= 23

82 %



1981-1985

= 23

85 %



1986-1990

= 23

86 %

Standard

Depuis 1991

23

87 %





Pn

84 + 2 log Pn

Basse température

Depuis 1991

23

89, 5 %





Pn

87, 5 + 1, 5 log Pn

Condensation

Depuis 1996

23

93 %





Pn

91 + 1 log Pn

12. 1. 2. Combustibles liquides :

13. Tableau 2

14. Tableau d'évaluation des rendements des chaudières fioul (extrait de la méthode Th-C-E ex, approuvée par l'arrêté du 8 août 2008 portant approbation de la méthode de calcul Th-C-E ex prévue par l'arrêté du 13 juin 2008 relatif à la performance énergétique des bâtiments existants de surface supérieure à 1 000 mètres carrés, lorsqu'ils font l'objet de travaux de rénovation importants)


TYPE DE CHAUDIÈRE

ANCIENNETÉ

PUISSANCE NOMINALE Pn (kW)

RENDEMENT À PUISSANCE NOMINALE

Classique

Avant 1970

23

77 %



1970-1975

23

80 %



1976-1980

23

81 %



1981-1990

23

83 %

Standard

Depuis 1991

23

87 %





Pn

84 + 2 log Pn

Basse température

Depuis 1991

23

89, 5 %





Pn

87, 5 + 1, 5 log Pn

Condensation

Depuis 1996

23

92, 5 %





Pn

91 + 1 log Pn

15. 1. 3. Combustibles solides :

16. Tableau 3

17. Tableau d'évaluation des rendements des chaudières utilisant des combustibles solides

18. en fonction de l'ancienneté, du type de chaudière et du combustible utilisé


ANCIENNETÉ CHAUDIÈRE

TYPE CHAUDIÈRE /

Combustible


RENDEMENT

Jusqu'en 1995

Bois de bûches

Tirage naturel


60 %



Bois de bûches

Combustion assistée par ventilateur


75 %

Entre 1996 et 2004

Bois de bûches

Tirage naturel


65 %



Bois de bûches

Combustion assistée par ventilateur


75 %



Granulés de bois

85 %

Depuis 2005

Bois de bûches

Tirage naturel


70 %



Bois de bûches

Combustion assistée par ventilateur


80 %



Granulés de bois

85 %



Bois déchiqueté

85 %

Chaudières 2009

Bois de bûches

Tirage naturel


75 %



Bois de bûches

Combustion assistée par ventilateur


80 %



Granulés de bois

85 %



Bois déchiqueté

85 %

19. 2. Définition de la valeur de référence :

20. L'estimation du rendement de la chaudière est comparée à une valeur de référence. Cette valeur de référence correspond au rendement de la meilleure technologie équivalente de chaudière récente existant à la date du présent arrêté sur le marché. Les caractéristiques techniques de certaines installations peuvent limiter la capacité à atteindre ces valeurs.

21. Le rendement de la chaudière de référence est :

22. -le rendement d'une chaudière à condensation de même puissance pour les chaudières utilisant des combustibles gazeux ou liquides ;

23. -le rendement d'une chaudière 2009 utilisant le même combustible solide et de même type pour les chaudières utilisant des combustibles solides.

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