Arrêté du 20 octobre 2009 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 octobre 2009
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000021232802
Texte parentLEGITEXT000021232797
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 20 octobre 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E LISTE DES EMPLOIS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE SUSCEPTIBLES DE DONNER LIEU À L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITÉ TEMPORAIRE DE MOBILITÉ

2. GRAND SERVICE

3. SERVICE

4. LIEU

5. EMPLOI

6. NOMBRE de postes

7. DSAC (Direction de la sécurité de l'aviation civile)

8. DSAC Centre-Est

9. Lyon

10. Gestionnaire de subdivision finances.

11. 1

12. DSAC Nord-Est

13. Bâle-Mulhouse

14. Secrétaire délégué Bâle ― Mulhouse.

15. 1

16. Entzheim

17. Gestionnaire finances.

18. 1

19. Entzheim

20. Assistant de classe, subdivision développement durable.

21. 1

22. DSNA (Direction des services de la navigation aérienne)

23. CRNA Est

24. Reims

25. Chef de programme systèmes de management intégrés SMI.

26. 1

27. DO / EC

28. Athis-Mons

29. Chef du département D4 administration.

30. 1

31. SNA Centre-Est

32. Lyon

33. Secrétaire service exploitation.

34. 1

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 8 décembre 2008 : art. Annexe

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