Texte publié au Journal officiel
1. I. ― L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit : Les numéros d'ordre 189 à 205 sont ajoutés comme suit :
2. NUMÉRO d'ordre
3. SUBSTANCE
4. RESTRICTIONS
5. CONDITIONS D'EMPLOI et avertissements à reprendre obligatoirement sur l'étiquetage
6. Champ d'application et / ou usage
7. Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini
8. Autres limitations et exigences
9. a b c d e f
10. 189
11. 5-hydroxy-1- (4-sulfophényl)-4- (4-sulfophénylazo) pyrazole-3-carboxylate de trisodium et laque d'aluminium (15). Acid Yellow 23. CAS 1934-21-0. Einecs 217-699-5. Acid Yellow 23 Aluminum lake. CAS 12225-21-7. Einecs 235-428-9. CI 19140.
12. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes.
13. 0, 5 %
14. 190
15. Benzèneméthanaminium, Dihydrogéno (éthyl) [4-[4-[éthyl (3-sulfonatobenzyl)] amino]-2'- sulfonatobenzhydry- lidène] cyclohexa- 2, 5-diène-1-ylidène] (3-sulfonatobenzyl) ammonium, sel de disodium, sel interne, et ses sels d'ammonium et d'aluminium (15). Acid Blue 9. CAS 3844-45-9. Einecs 223-339-8. Acid Blue 9 Ammonium salt. CAS 2650-18-2. Einecs 220-168-0. Acid Blue 9 Aluminum lake. CAS 68921-42-6. Einecs 272-939-6. CI 42090.
16. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes.
17. 0, 5 %
18. 191
19. 6-hydroxy-5-[(2-méthoxy-4-sulfo- nato-m-tolyl) azo]- naphtalène-2- sulfonate de diso- dium (15). Curry Red. CAS 25956-17-6. Einecs 247-368-0. CI 16035.
20. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes.
21. 0, 4 %
22. 192
23. 1-(1-naphtylazo)- 2-hydroxy-naphtalène- 4', 6, 8-tri-sulfonat e de trisodium et laque d'aluminium (15). Acid Red 18. CAS 2611-82-7. Einecs 220-036-2. Acid Red 18 Aluminum lake. CAS 12227-64-4. Einecs 235-438-3. CI 16255.
24. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes.
25. 0, 5 %
26. 193
27. Hydrogéno-3, 6-bis (diéthylamino)-9-(2, 4- disulfonatophényl) xanthylium, sel de sodium (15). Acid Red 52. CAS 3520-42-1. Einecs 222-529-8. CI 45100.
28. a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes ;
29. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1, 5 %.
30. a) Le ratio de mélange doit être imprimé sur l'étiquetage.
31. b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes.
32. b) 0, 6 %
33. 194
34. 5-amino-4-hydroxy-3-(phénylazo) naphtalène-2, 7-disulfonate de disodium (15). Acid Red 33. CAS 3567-66-6. Einecs 222-656-9. CI 17200.
35. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes.
36. 0, 5 %
37. 195
38. 1-amino-4-(cyclo- hexylamino)-9, 10- dihydro-9, 10- dioxoanthracène-2- sulfonate de sodium (15). Acid Blue 62. CAS 4368-56-3. Einecs 224-460-9. CI 62045.
39. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes.
40. 0, 5 %
41. Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite.
42. 196
43. 1-[(2'-Méthoxyéthyl) amino]-2-nitro-4-[di-(2'-hydroxyéthyl) amino] benzène (15). HC Blue n° 11. CAS 23920-15-2. Einecs 459-980-7.
44. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes.
45. 2, 0 %
46. Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite.
47. 197
48. 1, 5-Di-(ß-hydro- xyéthylamino)-2-nitro-4- chlorobenzène (15). HC Yellow n° 10. CAS 109023-83-8. Einecs 416-940-3.
49. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes.
50. 0, 1 %
51. Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite.
52. 198
53. 3-méthylamino-4-nitro-phénoxyéthanol (15). 3-Methylamino-4-nitro-phenoxyethanol (INCI). CAS 59820-63-2. Einecs 261-940-7.
54. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes.
55. 0, 15 %
56. Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite.
57. 199
58. 2, 2'-[[4-[(2-hydroxyéthyl) amino]-3-nitrophény- l] imino] biséthanol (15). HC Blue n° 2. CAS 33229-34-4. Einecs 251-410-3.
59. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes.
60. 2, 8 %
61. Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite.
62. Peut provoquer une réaction allergique.
63. 200
64. 1-Propanol, 3-[[4-[bis (2-hydroxyéthyl) amino]-2-nitrophényl]- amino] (15). HC Violet n° 2. CAS 104226-19-9. Einecs 410-910-3.
65. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes.
66. 2, 0 %
67. Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite.
68. Peut provoquer une réaction allergique.
69. 201
70. 2-chloro-6-(éthylamino)- 4-nitrophénol (15). 2-Chloro-6-ethylamino-4- nitrophenol. CAS 131657-78-8. Einecs 411-440-1.
71. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes.
72. 3, 0 %
73. Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite.
74. Peut provoquer une réaction allergique.
75. 202
76. 4, 4'-[1, 3-propanediylbis (oxy)] bisbenzène-1, 3-diamine et sel de tétrahydrochlorure (15). 1, 3-bis-(2, 4-Diaminophenoxy) propane. CAS 81892-72-0. Einecs 279-845-4. 1, 3-bis-(2, 4-Diaminophenoxy) propane HCl. CAS 74918-21-1. Einecs 278-022-7.
77. a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes ; b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes.
78. b) 1, 2 % en base libre (1, 8 % en sel de tétrahydrochlorure).
79. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1, 2 % calculée en base libre (1, 8 % en sel de tétrahydrochlorure).
80. a) Le ratio de mélange doit être imprimé sur l'étiquetage. Pour a et b : peut provoquer une réaction allergique.
81. 203
82. 6-méthoxy-N2-méthyl-pyridine-2, 3-diamine, dichlorhydrate et sel de dihydrochlorure (15). 6-Methoxy-2-methylami- no-3-aminopyridine HCl. CAS 90817-34-8 (HCl). CAS 83732-72-3 (2HCl). Einecs 280-622-9 (2HCl).
83. a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes ;
84. a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0, 68 % calculée en base libre (1, 0 % en dihydrochlorure). Pour a et b : Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite.
85. a) Le ratio de mélange doit être imprimé sur l'étiquetage. Pour a et b : peut provoquer une réaction allergique.
86. b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes.
87. b) 0, 68 % en base libre (1, 0 % en dihydrochlorure)
88. 204
89. 2, 3-Dihydro-1H-indole-5, 6-diol et son sel d'hydro- bromure (15). Dihydroxyindoline. CAS 29539-03-5. Dihydroxyindoline HBr. CAS 138937-28-7. Einecs 421-170-6.
90. Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes.
91. 2, 0 %
92. Peut provoquer une réaction allergique.
93. 205
94. 4-Hydroxypropyl-amino-3- nitrophénol (15). 4-Hydroxypropyl-amino-3-nitrophenol (INCI). CAS 92952-81-3. Einecs 406-305-9.
95. a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes ; b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes.
96. b) 2, 6 %
97. a) Après mélange en conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2, 6 % calculée en base libre. Pour a et b : Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation. Teneur maximale en nitrosamine : 50 µg / kg. A conserver en récipients sans nitrite.
98. a) Le ratio de mélange doit être imprimé sur l'étiquetage.
99. (15) L'utilisation de la base libre et des sels de ce colorant est autorisée, sauf interdiction au titre de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.
100. II. ― L'annexe provisoire de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit : 1° Au numéro d'ordre 55, la section b des colonnes c et d est supprimée. 2° Les numéros d'ordre 7, 9, 14, 18, 24, 28, 47 et 58 sont supprimés.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 6 février 2001 : art. Annexe
Divisions : Art. Annexe provisoire