Arrêté du 30 décembre 2008 · Article

Article 1.02

Article abrogé, en vigueur du 9 novembre 2013 au 7 décembre 2018.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 30 décembre 2008
Rattachement
Chapitre 1er : Généralités
  1. Annexes
  2. Annexe 3 : Prescriptions applicables aux équipements radar et aux indicateurs de vitesse de giration
  3. Partie II : Prescriptions minimales et conditions d'essais relatives aux indicateurs de vitesse de giration utilisés à bord des bateaux de la navigation intérieure
  4. Chapitre 1er : Généralités
IdentifiantLEGIARTI000028889083
Texte parentLEGITEXT000021248962
Référencearticle 1.02 de l'arrêté du 30 décembre 2008 (version du 9 novembre 2013)Légifrance →

1. Fonction de l'indicateur de vitesse de giration

2. L'indicateur de vitesse de giration est destiné à faciliter la navigation au radar et à mesurer et indiquer la vitesse de giration du bateau à bâbord ou à tribord.

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