Article abrogé, en vigueur du 21 mars 2009 au 9 novembre 2013.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 30 décembre 2008
RattachementChapitre 1er : Dispositions générales
Annexes
Annexe 3 : Prescriptions applicables aux feux de signalisation, aux installations radar et aux indicateurs de vitesse de giration
Partie II : Prescriptions relatives aux conditions d'essai et d'agrement des fanaux de signalisation pour la navigation intérieure
Chapitre 1er : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000028815567
Texte parentLEGITEXT000021248962
Référencearticle 1.10 de l'arrêté du 30 décembre 2008 (version du 21 mars 2009)Légifrance →
1. Fanaux biformes
2. Deux fanaux montés l'un au-dessus de l'autre dans un même boîtier (fanal biforme) doivent pouvoir être utilisés comme fanal simple. En aucun cas, les deux sources lumineuses d'un fanal biforme ne doivent être utilisées simultanément.
Aller plus loin
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