Arrêté du 30 décembre 2008 · Article

Article 15 bis.10

Article abrogé, en vigueur du 21 mars 2009 au 7 décembre 2018.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 30 décembre 2008
Rattachement
Chapitre 15 bis : Dispositions spéciales pour les voiliers à passagers
  1. Annexes
  2. Annexe 1 : Prescriptions techniques minimales applicables aux bâtiments titulaires d’un certificat communautaire
  3. Partie II
  4. Chapitre 15 bis : Dispositions spéciales pour les voiliers à passagers
IdentifiantLEGIARTI000028770718
Texte parentLEGITEXT000021248962
Référencearticle 15 bis.10 de l'arrêté du 30 décembre 2008 (version du 21 mars 2009)Légifrance →

1. Prescriptions spéciales pour les bâtons de foc

2. 1. Les bâtons de foc en bois doivent satisfaire au minimum aux conditions suivantes :

Longueur* (m)

2

3

4

5

6

7

8

9

10

Diamètre sur l'étrave (cm)

7

10

14

17

21

24

28

31

35

* longueur totale du bâton de foc

3. 2. Le diamètre du bâton de foc au taquet doit correspondre au minimum à 60 % du diamètre à l'étrave.

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