Article abrogé, en vigueur du 21 mars 2009 au 7 décembre 2018.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 30 décembre 2008
RattachementChapitre 15 bis : Dispositions spéciales pour les voiliers à passagers
Annexes
Annexe 1 : Prescriptions techniques minimales applicables aux bâtiments titulaires d’un certificat communautaire
Partie II
Chapitre 15 bis : Dispositions spéciales pour les voiliers à passagers
IdentifiantLEGIARTI000028770718
Texte parentLEGITEXT000021248962
Référencearticle 15 bis.10 de l'arrêté du 30 décembre 2008 (version du 21 mars 2009)Légifrance →
1. Prescriptions spéciales pour les bâtons de foc
2. 1. Les bâtons de foc en bois doivent satisfaire au minimum aux conditions suivantes :
Longueur* (m)
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Diamètre sur l'étrave (cm)
7
10
14
17
21
24
28
31
35
* longueur totale du bâton de foc
3. 2. Le diamètre du bâton de foc au taquet doit correspondre au minimum à 60 % du diamètre à l'étrave.
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