Article abrogé, en vigueur du 9 novembre 2013 au 7 décembre 2018.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 30 décembre 2008
RattachementChapitre 2 : Prescriptions minimales générales relatives aux indicateurs de vitesse de giration
Annexes
Annexe 3 : Prescriptions applicables aux équipements radar et aux indicateurs de vitesse de giration
Partie II : Prescriptions minimales et conditions d'essais relatives aux indicateurs de vitesse de giration utilisés à bord des bateaux de la navigation intérieure
Chapitre 2 : Prescriptions minimales générales relatives aux indicateurs de vitesse de giration
IdentifiantLEGIARTI000028889440
Texte parentLEGITEXT000021248962
Référencearticle 2.04 de l'arrêté du 30 décembre 2008 (version du 9 novembre 2013)Légifrance →
1. Notice d'utilisation
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3. a) Mise en service et exploitation ;
4. b) Entretien et maintenance ;
5. c) Prescriptions générales de sécurité.
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