Arrêté du 30 décembre 2008 · Article

Article 3.09

Article abrogé, en vigueur du 9 novembre 2013 au 7 décembre 2018.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 30 décembre 2008

Rattachement

Chapitre 3 : Prescriptions opérationnelles minimales relatives aux indicateurs de vitesse de giration

Annexes
Annexe 3 : Prescriptions applicables aux équipements radar et aux indicateurs de vitesse de giration
Partie II : Prescriptions minimales et conditions d'essais relatives aux indicateurs de vitesse de giration utilisés à bord des bateaux de la navigation intérieure
Chapitre 3 : Prescriptions opérationnelles minimales relatives aux indicateurs de vitesse de giration

IdentifiantLEGIARTI000028889485

Texte parentLEGITEXT000021248962

Référencearticle 3.09 de l'arrêté du 30 décembre 2008 (version du 9 novembre 2013)Légifrance →

1. Appareils répétiteurs

2. Les appareils répétiteurs doivent satisfaire à toutes les prescriptions applicables aux indicateurs de vitesse de giration.

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