Arrêté du 30 décembre 2008 · Article

Article Appendice

Article abrogé, en vigueur du 9 novembre 2013 au 7 décembre 2018.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 30 décembre 2008

Rattachement

Chapitre 5 : Conditions et procédures d'essai des indicateurs de vitesse de giration

Annexes
Annexe 3 : Prescriptions applicables aux équipements radar et aux indicateurs de vitesse de giration
Partie II : Prescriptions minimales et conditions d'essais relatives aux indicateurs de vitesse de giration utilisés à bord des bateaux de la navigation intérieure
Chapitre 5 : Conditions et procédures d'essai des indicateurs de vitesse de giration

IdentifiantLEGIARTI000028889511

Texte parentLEGITEXT000021248962

Référencearticle Appendice de l'arrêté du 30 décembre 2008 (version du 9 novembre 2013)Légifrance →

1. Figure 1. - Limites de tolérance des erreurs d'indication des indicateurs de vitesse de giration

2. La figure n'est pas reproduite, vous pouvez la consulter à l'adresse suivante :

3. http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20131108&numTexte=30&pageDebut=18221&pageFin=18257

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