Article abrogé, en vigueur du 21 mars 2009 au 9 novembre 2013.
TexteArrêté du 30 décembre 2008
RattachementPartie II : Prescriptions relatives aux conditions d'essai et d'agrement des fanaux de signalisation pour la navigation intérieure
Annexes
Annexe 3 : Prescriptions applicables aux feux de signalisation, aux installations radar et aux indicateurs de vitesse de giration
Partie II : Prescriptions relatives aux conditions d'essai et d'agrement des fanaux de signalisation pour la navigation intérieure
IdentifiantLEGIARTI000028815556
Texte parentLEGITEXT000021248962
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 30 décembre 2008 (version du 21 mars 2009)Légifrance →
1. Table des matières
Chapitre
1
Dispositions générales
Article
1.01
Tensions nominales
1.02
Exigences relatives au fonctionnement
1.03
Fixation
1.04
Exigences relatives à la photométrie
1.05
Éléments constitutifs
1.06
Entretien
1.07
Exigences relatives à la sécurité
1.08
Accessoires
1.09
Fanaux à source non électrique
1.10
Fanaux biformes
Chapitre
2
Exigences photométriques et colorimétriques
Article
2.01
Exigences photométriques
2.02
Exigences colorimétriques
Chapitre
3
Exigences relatives à la construction
Article
3.01
Fanaux électriques
3.02
Optiques, verres et verres optiques
3.03
Sources lumineuses électriques
Chapitre
4
Procédure d'essai et d'agrément
Article
4.01
Règles générales de procédure
4.02
Demande
4.03
Essai
4.04
Agrément
4.05
Cessation de validité de l'agrément
Appendice
Essais de milieu
1. Essai relatif à la protection contre les projections d'eau et la poussière
2. Essai en atmosphère humide
3. Essai au froid
4. Essai à la chaleur
5. Essai de vibration
6. Essai accéléré de résistance aux intempéries
7. Essai de résistance à l'eau salée et aux intempéries (Essai au brouillard salin)
Aller plus loin
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