1. Table des matières
2. Instruction de service n° 1 : Exigences relatives aux capacités d'éviter et de virer
3. Instruction de service n° 2 : Exigences relatives à la vitesse maximale prescrite (en marche avant), à la capacité d'arrêt et à la capacité de naviguer en marche arrière
4. Instruction de service n° 3 : Exigences à remplir par les systèmes et les dispositifs d'accouplement de bâtiments destinés à assurer la propulsion d'un convoi rigide ou à être déplacés dans un convoi rigide
5. Instruction de service n° 4 : Sans objet
6. Instruction de service n° 5 : Détermination du niveau sonore
7. Instruction de service n° 6 : Sans objet
8. Instruction de service n° 7 : Ancres spéciales à masse réduite
9. Instruction de service n° 8 : Résistance de fenêtres étanches
10. Instruction de service n° 9 : Exigences relatives aux systèmes automatiques de diffusion d'eau sous pression
11. Instruction de service n° 10 : Sans objet
12. Instruction de service n° 11 : Remplissage du certificat communautaire
13. Instruction de service n° 12 : Citernes à combustibles à bord des engins flottants
14. Instruction de service n° 13 : Épaisseur maximale de la coque de chalands
15. Instruction de service n° 14 : Sans objet
16. Instruction de service n° 15 : Capacité pour un moteur d'assurer seul la propulsion
17. Instruction de service n° 16 : Sans objet
18. Instruction de service n° 17 : Système avertisseur d'incendie approprié
19. Instruction de service n° 18 : Preuve de la flottabilité, de l'assiette correcte et de la stabilité des différentes parties d'un bateau après séparation
20. Instruction de service n° 19 : Sans objet
21. Instruction de service n° 20 : Équipement des bateaux devant satisfaire aux normes S1 ou S2
22. Instruction de service n° 21 : Exigences relatives aux systèmes d'éclairage de sécurité à faible hauteur
23. Instruction de service n° 22 : Exigences particulières pour la sécurité des personnes à mobilité réduite
24. Instruction de service n° 23 : Utilisation du moteur couverte par l'agrément de type correspondant
25. Instruction de service n° 24 : Installation de détection de gaz appropriée
26. Instruction de service n° 25 : Câbles électriques
27. Note :
28. Conformément à l'article 5, paragraphe 7, de la directive 2006/87/CE, l'autorité compétente peut, pour les domaines couverts par l'annexe IV de la directive, autoriser des exigences moins sévères pour les valeurs indiquées dans les instructions de service suivantes, pour les bateaux naviguant exclusivement sur les voies d'eau des zones 3 et 4.
29. Conformément à l'article 5, paragraphes 1 et 3, de la directive 2006/87/CE, l'autorité compétente peut, pour les domaines couverts par l'annexe III de la directive, imposer des exigences plus sévères pour les valeurs indiquées dans les instructions de service suivantes, pour les bateaux naviguant sur les voies d'eau des zones 2.