1. Résistance de fenêtres étanches
2. (article 15.02, paragraphe 16, de l'annexe 1)
3. 1. Généralités
4. En vertu de l'article 15.02, paragraphe 16, de l'annexe 1, des fenêtres étanches peuvent être aménagées en dessous de la ligne de surimmersion à condition qu'elles ne puissent être ouvertes, que leur résistance soit suffisante et qu'elles satisfassent à l'article 15.06, paragraphe 14.
5. 2. Construction des fenêtres étanches
6. Les exigences de l'article 15.02, paragraphe 16, de l'annexe 1 sont considérées comme remplies lorsque la construction des fenêtres étanches remplit les conditions suivantes :
7. 2.1 Seul du verre trempé conforme à la norme ISO 614, édition 04/94, peut être utilisé.
8. 2.2 Les fenêtres rondes doivent être conformes à la norme ISO 1751, édition 04/94, série B: fenêtre mi-lourdes, type: fenêtres inamovibles non ouvrables.
9. 2.3 Les fenêtres à coins doivent être conformes à la norme ISO 3903, édition 04/94, série E: fenêtres lourdes, type: fenêtres inamovibles non ouvrables.
10. 2.4 Au lieu de fenêtres du type ISO, des fenêtres dont la construction est au moins équivalente aux exigences des points 2.1 à 2.3 peuvent être utilisées.