Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 9 novembre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021293979
Texte parentLEGITEXT000021293977
Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 novembre 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du poney Connemara figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 30 juin 2003 : art. Annexe
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