Arrêté du 30 juin 2003 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 19 juillet 2003.

TexteArrêté du 30 juin 2003

IdentifiantLEGIARTI000021293991

Texte parentLEGITEXT000021293989

Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 juin 2003 (version du 19 juillet 2003)Légifrance →

1. Le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.

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