Arrêté du 30 juillet 2004 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 4 septembre 2004.

TexteArrêté du 30 juillet 2004

IdentifiantLEGIARTI000021294174

Texte parentLEGITEXT000021294171

Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 juillet 2004 (version du 4 septembre 2004)Légifrance →

1. Le règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang figurant en annexe au présent arrêté est approuvé (1).

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