RattachementCHAPITRE IER : CONCEPTION ET AMENAGEMENT GENERAL DES INSTALLATIONS
TITRE II : INSTALLATIONS NOUVELLES
CHAPITRE IER : CONCEPTION ET AMENAGEMENT GENERAL DES INSTALLATIONS
IdentifiantLEGIARTI000021335640
Texte parentLEGITEXT000021335610
Référencearticle 6 de l'arrêté du 10 novembre 2009 (version du 27 novembre 2009)Légifrance →
1. Conception de l'installation.
2. L'installation est conçue dans l'objectif d'une optimisation de la méthanisation, de la qualité du biogaz et de la maîtrise des émissions dans l'environnement.
3. L'étude d'impact évalue les principaux modes de valorisation du biogaz, du digestat, les potentialités de l'installation, et justifie le choix finalement retenu.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.