Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant à l'article 2 de l'arrêté du 8 février 2001 susvisé est modifié ainsi qu'il suit pour ce qui concerne les commissions administratives paritaires n° 3 et n° 7 :
2. NOMBRE DE REPRÉSENTANTS
3. COMMISSION
4. CORPS ET GRADES
5. Des personnels
6. De l'administration
7. Titulaires
8. Suppléants
9. Titulaires
10. Suppléants
11. Ingénieurs de recherche hors classe
12. 2
13. 2
14. 3
15. Ingénieurs de recherche de 1re classe
16. 2
17. 2
18. 6
19. 6
20. Ingénieurs de recherche de 2e classe
21. 2
22. 2
23. Adjoints techniques principaux de la recherche de 1re classe
24. 2
25. 2
26. 7
27. Adjoints techniques principaux de la recherche de 2e classe
28. 2
29. 2
30. 6
31. 6
32. Adjoints techniques de la recherche de 1re classe
33. 2
34. 2
35. Adjoints techniques de la recherche de 2e classe
36. ―
37. ―
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 8 février 2001 : art. 2