Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. ― l'arrêté du 7 juin 1990 relatif à la prime d'encadrement doctoral et de recherche instituée par le décret n° 90-51 du 12 janvier 1990 ;
3. ― l'arrêté du 15 mai 2007 fixant les règles relatives aux modalités d'organisation et de fonctionnement du jury sélectionnant les bénéficiaires de l'indemnité d'excellence scientifique attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
4. ― l'arrêté du 15 mai 2007 fixant le montant annuel maximum de l'indemnité d'excellence scientifique attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
5. ― l'arrêté du 15 mai 2007 fixant la liste des distinctions scientifiques ouvrant droit à l'indemnité d'excellence scientifique attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
6. ― l'article 3 de l'arrêté du 30 octobre 2008 portant revalorisation pour l'année universitaire 2008-2009 des taux des diverses primes et indemnités indexées sur la valeur du point indiciaire de la fonction publique.
Ce que cet article a modifié
Sont abrogés : - l'arrêté du 15 mai 2007 fixant les règles relatives aux modalités d'organisation et de fonctionnement du jury sélectionnant les bénéficiaires de l'indemnité d'excellence scientifique attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche ; - l'arrêté du 15 mai 2007 fixant le montant annuel maximum de l'indemnité d'excellence scientifique attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche ; - l'arrêté du 15 mai 2007 fixant la liste des distinctions scientifiques ouvrant droit à l'indemnité d'excellence scientifique attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
A abrogé :
- Arrêté du 7 juin 1990 : art. 1, art. 2, art. 2-1, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7
A modifié :
- Arrêté du 30 octobre 2008 : art. 3