Arrêté du 27 novembre 2009 · Article

Article 13

Article en vigueur depuis le 11 décembre 2009.

TexteArrêté du 27 novembre 2009
Rattachement
CHAPITRE III : FILIERE TSI
  1. TITRE II : ADMISSIBILITE ET ADMISSION
  2. CHAPITRE III : FILIERE TSI
IdentifiantLEGIARTI000021429876
Texte parentLEGITEXT000021429852
Référencearticle 13 de l'arrêté du 27 novembre 2009 (version du 11 décembre 2009)Légifrance →

1. L'admissibilité au concours commun SPE pour la filière TSI est prononcée au vu des résultats obtenus par les candidats à certaines épreuves écrites du concours sur programme des classes préparatoires TSI organisé par le service des concours communs polytechniques. La liste et les coefficients de ces épreuves figurent dans la notice du concours commun visée à l'article 21.

2. La commission du concours visée à l'article 2 ci-dessus dresse la liste des candidats admissibles pour la filière TSI au concours commun SPE.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021429876, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.