Arrêté du 27 novembre 2009 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 11 décembre 2009.

TexteArrêté du 27 novembre 2009
RattachementTITRE IER : ORGANISATION DU CONCOURS : DISPOSITIONS GENERALES
IdentifiantLEGIARTI000021429863
Texte parentLEGITEXT000021429852
Référencearticle 4 de l'arrêté du 27 novembre 2009 (version du 11 décembre 2009)Légifrance →

1. Les élèves candidats au concours commun SPE pour la filière PT et pour la filière TSI doivent s'inscrire respectivement à la banque filière PT (physique-technologie) selon les modalités décrites dans la notice de la session 2010 "Règlement du concours filière physique-technologie" et à la banque filière TSI (technologie et sciences industrielles) selon les modalités décrites dans la notice de la session 2010 "Notice relative aux modalités d'admission" des concours communs polytechniques.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021429863, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.