Arrêté du 27 novembre 2009 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 11 décembre 2009.

TexteArrêté du 27 novembre 2009

RattachementTITRE II : ADMISSIBILITE ET ADMISSION

IdentifiantLEGIARTI000021429865

Texte parentLEGITEXT000021429852

Référencearticle 6 de l'arrêté du 27 novembre 2009 (version du 11 décembre 2009)Légifrance →

1. Le concours commun SPE comporte deux phases successives : une phase d'admissibilité et une phase d'admission.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.