Arrêté du 18 novembre 2009 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 16 décembre 2009.

TexteArrêté du 18 novembre 2009
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000021483277
Texte parentLEGITEXT000021483242
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 18 novembre 2009 (version du 16 décembre 2009)Légifrance →

1. 1. Les différents types de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :

2. ― piles et accumulateurs portables ;

3. ― piles et accumulateurs automobiles ;

4. ― piles et accumulateurs industriels.

5. 2. Les différentes natures de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :

6. ― piles alcalines ;

7. ― piles salines ;

8. ― piles zinc-air ;

9. ― piles lithium ;

10. ― autres piles ;

11. ― piles bouton alcalines ;

12. ― piles bouton zinc-air ;

13. ― piles bouton argent ;

14. ― piles bouton lithium ;

15. ― autres piles bouton ;

16. ― accumulateurs au plomb ;

17. ― accumulateurs nickel-cadmium ;

18. ― accumulateurs nickel-métal-hydrure ;

19. ― accumulateurs lithium ;

20. ― autres accumulateurs.

21. 3. Les différentes catégories de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :

22. ― piles alcalines, salines et zinc-air ;

23. ― piles lithium ;

24. ― autres piles ;

25. ― piles bouton ;

26. ― accumulateurs au plomb ;

27. ― accumulateurs nickel-cadmium ;

28. ― accumulateurs nickel-métal-hydrure ;

29. ― accumulateurs lithium ;

30. ― autres accumulateurs.

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