Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2009-1583 du 17 décembre 2009
RattachementCHAPITRE IER : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DECRET N° 91 842 DU 2 SEPTEMBRE 1991 PORTANT ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AUX CONSERVATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHEQUES
IdentifiantLEGIARTI000021498262
Texte parentLEGITEXT000021498246
Référencearticle 1 du décret n°2009-1583 du 17 décembre 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er du décret n° 91-842 du 2 septembre 1991 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er.-L'échelonnement indiciaire applicable au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques est fixé ainsi qu'il suit :
2. CONSERVATEUR EN CHEF
3. INDICES BRUTS
4. 6e échelon
5. HEA
6. 5e échelon
7. 1 015
8. 4e échelon
9. 966
10. 3e échelon
11. 871
12. 2e échelon
13. 780
14. 1er échelon
15. 701
16. Conservateur
17. 7e échelon
18. 852
19. 6e échelon
20. 777
21. 5e échelon
22. 701
23. 4e échelon
24. 648
25. 3e échelon
26. 593
27. 2e échelon
28. 540
29. 1er échelon
30. 499
31. Echelon de stage
32. Echelon unique
33. 459
34. Echelons d'élève
35. 2e échelon
36. 459
37. 1er échelon
38. 416
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Décret n°91-842 du 2 septembre 1991 : art. 1
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