Décret n°2009-1601 du 18 décembre 2009 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 21 décembre 2009.

TexteDécret n°2009-1601 du 18 décembre 2009
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000021508519
Texte parentLEGITEXT000021502351
Référencearticle Annexe I du décret n°2009-1601 du 18 décembre 2009 (version du 21 décembre 2009)Légifrance →

1. CARTE PRÉSENTANT L'AIRE GÉOGRAPHIQUE DE L'APPELLATION D'ORIGINE VOLAILLE DE BRESSE ET SA LOCALISATION SUR LA CARTE DE FRANCE

2. Vous pouvez consulter la carte dans le JO n° 295 du 20/12/2009 texte numéro 33 à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20091220&numTexte=33&pageDebut=22041&pageFin=22050

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021508519, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.