Article abrogé, en vigueur du 20 décembre 2009 au 19 mars 2011.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 24 novembre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021502520
Texte parentLEGITEXT000021502478
Référencearticle 17 de l'arrêté du 24 novembre 2009 (version du 20 décembre 2009)Légifrance →
1. Les programmes des examens mentionnés aux articles 13, 15 et 16 ci-dessus sont annexés au présent arrêté (1).
Nota : (1) Ce programme peut être obtenu ou téléchargé en s'adressant à l'UCEM, école de la marine marchande de Nantes, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 4. Mél : UCEM@developpement-durable.gouv.fr , site internet : www.ucem-nantes.fr .
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